Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNE DIFFERENCE OU UN DIFFEREND ?
FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - FFBB, Association

Numéro de dépôt :
4271136
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026

Présentation de la marque UNE DIFFERENCE OU UN DIFFEREND ?

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par la société FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - FFBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNE DIFFERENCE OU UN DIFFEREND ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - FFBB domicilié(e) 117, rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme. Pauline ALBOUY domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque UNE DIFFERENCE OU UN DIFFEREND ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE DIFFERENCE OU UN DIFFEREND ? arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - FFBB a également déposé les autres marques suivantes : SUPER LEAGUE 3X3 OPEN DE FRANCE , JUNIOR LEAGUE 3X3 TOURNOI CENTRAL , SUPER LEAGUE 3X3 X TOURNOI CENTRAL , SUPER LEAGUE 3X3 X FFBB , PREDICT TAILLE , JUNIOR LEAGUE 3X3 TOURNOI QUALIFICATIF , SUPER LEAGUE 3X3 X TOURNOI QUALIFICATIF


FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - FFBB, Association - 117, rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France - SIREN 784405862


TAYLOR WESSING, Mme. Pauline ALBOUY - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; affiches ; autocollants ; albums ; billets (tickets) ; boites en carton ou en papier ; calendriers ; brochures ; catalogues ; cartes ; fournitures pour l'écriture ; images ; lithographies ; portraits ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; écharpes ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles et ballons ;

Activités sportives et culturelles ; divertissement ; services de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; manifestations sportives ; compétitions sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; location de stades ; services de jeux en ligne à partir de réseau informatique ; .